Formations et Métiers

Formations et Métiers

Circulaires ministérielles

Circulaires ministérielles relatives à la formation et à l'enseignement professionnels en Algérie


Circulaire du 27 juin 2001 concernant l'effectif prévisionnel au 31.12.2001 en matière de placement d'apprentis.

Note circulaire n°001 du 23.01.2001, concernant le renforcement du projet de mise en place des centres d'animation de l'apprentissage local (CAAL)

Circulaire ministérielle du 09 décembre 2000 relative à la redynamisation de la prise en charge par la médecine du travail des établissements de formation professionnelle

Circulaire interministérielle du 30 mai 2000 portant missions, attributions et fonctionnement de la commission communale de l'apprentissage.

Circulaire interministérielle n°94-40 relative aux rôles et missions de la commune, daira et des structures relevant du secteur de la formation professionnelle dans la formation par apprentissage.

Circulaire ministérielle du 27 janvier 1994 concernant la formation par apprentissage niveaux IV et V.

Circulaire ministérielle du 14 janvier 1992 relative à l'organisation technique et pédagogique en matière d'apprentissage.

Circulaire interministérielle n°00021 du 17 avril 1985 relative à la protection sanitaire des élèves des établissements de formation professionnelle.

Circulaire ministérielle du 7 février 1985 portant convention relative à la formation et au suivi des apprentis

Circulaire ministérielle n°98 du 2 février 1985 relative à la répartition des effectifs apprentis au titre de l'année 1985.

Circulaire ministérielle du 18 Novembre 1984 relative à la consolidation de l’apprentissage -Les cas de résiliation de contrats d’apprentissage-

Circulaire ministérielle du 17 Novembre 1984 relative à la consolidation du système national d’apprentissage - entreprises ayant 20 apprentis et plus-

Circulaire ministérielle relative au programme d'apprentissage 1984

Circulaire ministérielle du 23 septembre 1984, relative à l'intervention des services de l’inspection du travail en matière d’apprentissage.

Circulaire ministérielle du 15 mars 1984 relative au modalités de délivrance des diplômes sanctionnant les formations professionnelles de main - d’oeuvre qualifiée, dispensées par les centres de formation professionnelle et de l’apprentissage. ( CFPI –

Circulaire interministérielle n°06 du 10 novembre 1983 relative à la réalisation du programme d'apprentissage.

Circulaire ministérielle du 10 novembre 1983 relative à l’exposition nationale d’ouvrages réalisés par des apprentis.

Circulaire ministérielle n°01 du 11 Octobre 1983 relative à la couverture des apprentis en matière d’accidents du travail

Circulaire ministérielle du 2 juillet 1983 relative à l'organisation et au déroulement de l'examen de fin d'apprentissage.

Circulaire ministérielle du 8 janvier 1983 relative aux conditions et procédures de nomination aux emplois spécifiques dans les centres de formation professionnelle et d'apprentissage.

Circulaire interministérielle du 21 octobre 1982, relative aux attributions des collectivités locales en matière d'apprentissage.

Circulaire ministérielle du 03 août 1982 relative au registre de validation des contrats et déclarations d’apprentissage.

Circulaire ministerielle du 28 mai 1982 relative aux modalités De calcul et de versementdes cotisations dues pour les apprentis en application de la loi n°81-07 du 27 juin 1981 relative à l’apprentissage

Circulaire ministérielle du 16 mai 1982 relative à la mise en place de la structure "Apprentissage" des C.F.P.A

Circulaire ministérielle du 09 mai 1982 relative à l’organisation des cours de formation théorique, technologique et complémentaire au profit des apprentis.

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